Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICHELLE MOISSAC
SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO., LTD., société de droit chinois

Numéro de dépôt :
4008660
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MICHELLE MOISSAC de SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO

Présentation de la marque MICHELLE MOISSAC

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la société étrangère SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHELLE MOISSAC »

Le déposant est la société étrangère SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO domicilié(e) Room 285, Floor 2, Block 1 X Zone, No.15, Lane 588, Zhangliantang Road, Liantang Town,, Qingpu District, 201715, Shanghai - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Global IP law ltd. domicilié(e) Unit 1, 26 Cleveland Road, South Woodford E182AN, London - Royaume-Uni.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO a également déposé les autres marques suivantes : MICHELLE MOISSAC


SHANGHAI MOISSAC GARMENTS CO., LTD., société de droit chinois - Room 285, Floor 2, Block 1 X Zone, No.15, Lane 588, Zhangliantang Road, Liantang Town,, Qingpu District, 201715, Shanghai - Chine


Global IP law ltd. - Unit 1, 26 Cleveland Road, South Woodford E182AN, London - Royaume-Uni


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682140 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.